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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER
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COL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COL
COLMANT CUVELIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1218242
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
COL de COLMANT CUVELIER

Présentation de la marque COL

Déposée le 8 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER domicilié(e) Rue Greuze,59000 LILLE (dossier no 2233712) - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2233712) - 75008 - France.

La marque COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COL est expirée depuis le 8 novembre 2012.

COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : VECOBLOC , LEMCO , FURIOSO BY VENTICO , POUR LE RESPECT DE VOS TERRES , VARIVECO , COFLEX , TRANSCOVIA , AIRCO , LINECO , KITCO CHAUSSE VOTRE TRACTEUR DE CHENILLES


COLMANT CUVELIER, société anonyme - Rue Greuze,59000 LILLE (dossier no 2233712) - 59000 - France - SIREN 775625627


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2233712) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233712 - Publication au BOPI 2002-12-19

Renouvellement sans limitation n°2010719 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 4 février 2003 - Demande de relevé de déchéance n°365012 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 3 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°366424 - Publication au BOPI 2003-03-03

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°151446 - Publication au BOPI 1992-11-09

Organes mécaniques de transmissions ou d'accouplement, transporteurs et éléments de transporteurs, transmissions à courroies, courroies de transporteurs et de transmission.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.